Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PEINTURES VERTES
Bernard Tourrès

Numéro de dépôt :
3675618
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
LES PEINTURES VERTES de Bernard Tourrès

Présentation de la marque LES PEINTURES VERTES

Déposée le 10 septembre 2009 par Bernard Tourrès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PEINTURES VERTES »

Le déposant est Bernard Tourrès domicilié(e) 1480 Rte de Lherm - 31410 - LAVERNOSE LACASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Tourrès domicilié(e) B.P. No 1 - 31600 - LHERM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PEINTURES VERTES est expirée depuis le 10 septembre 2019.

Bernard Tourrès a également déposé les autres marques suivantes : BATIR DEMAIN , DCONTAMIN210 , OLEASOL , DSHYDRO900


Bernard Tourrès - 1480 Rte de Lherm - 31410 - LAVERNOSE LACASSE - France


Bernard Tourrès - B.P. No 1 - 31600 - LHERM - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.